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Alain Hirsch

Alain Hirsch a été professeur de droit commercial à l’Université de Genève de 1967 à 1994 et directeur du Centre d’études juridiques européennes de 1965 à 1987. Il a été membre de la Commission fédérale des banques de 1974 à 1989 et président de la Commission de régulation de la Bourse suisse (puis de la Commission des OPA) de 1989 à 1998.

Le droit du marché financier suisse = Schweizerisches Kapitalmarktrecht : actes de colloque

Le droit du marché financier suisse, domaine juridique longtemps négligé, est aujourd’hui à la fois en pleine évolution et objet d’attention pour de nombreux juristes. En effet, on constate une variété croissante des émissions publiques, l’apparition de nouveaux instruments financiers et des transformations importantes des marchés secondaires (par exemple en raison de l’évolution technologique).
Le présent volume, contenant les actes d’un colloque tenu à Genève en mai 1987, vise à offrir une vue globale des principes régissant le droit du marché financier suisse et de leurs applications pratiques. Une première partie est consacrée à l’objectif de la protection des investisseurs et à sa concrétisation – notamment par l’extension du champs d’application de la loi fédérale sur les banques. La seconde partie traite des émissions publiques, tant en général (notion d’appel au public, clauses particulières des contrats d’emprunt), qu’au regard de l’ouverture au public ou de l’appel régulier. La troisème partie est relative aux marchés secondaires ; elle concerne aussi bien les marchés traditionnels (notamment les règles d’admission à la cotation) que les nouveaux marchés (notamment électroniques). La dernière partie aborde deux problèmes fondamentaux : responsabilité des intermédiaires et rôle respectif de la loi et des conventions privées.
Rapports et débats offrent des analyses juridiques et pratiques qui intéresseront tant le juriste (juges, avocats, juristes de banques et d’entreprises) que toute personne (intermédiaires financiers, membres de fiduciaires, etc.) amenée à être en contact avec le marché financier suisse.
PREMIERE PARTIE
Les marchés financiers et la protection des investisseurs
– 1. La protection des investisseurs : portée et limites de la réglementation
– 2. L’application de la loi sur les banques aux sociétés financières et à d’autres intermédiaires financiers
DEUXIEME PARTIE
Les émissions
– 3. L’appel au public des sociétés suisses
– 4. L’appel au public des sociétés étrangères en Suisse
TROISIEME PARTIE
Les marchés secondaires
– 5. Les marchés traditionnels
– 6. Les règles d’admission à la cotation
– 7. Les nouveaux marchés
QUATRIEME PARTIE
Le droit du marché financier
– 8. Les obligations des intermédiaires : membres d’un syndicat d’émission, “brokers”, gérants de fortune, etc.
– 9. Rôle de la loi et des règlementations privées

Genève, Georg, 1987 (épuisé)

L'avant-projet de loi fédérale sur les banques : colloque international

Cet ouvrage analyse certains aspects de l’avant-projet de loi fédérale sur les banques, comme les conditions d’autorisation pour l’exploitation des banques ; l’application de la loi aux succursales et aux filiales des banques suisses à l’étranger ; les règles sur la gestion des banques ; et enfin la protection des déposants en cas d’insolvabilité d’une banque.
Ce volume présente les travaux d’un colloque international, organisé en 1983 par la Faculté de droit de Genève, pour examiner certains aspects de l’avant-projet de la loi fédérale sur les banques.
Les principaux thèmes retenus sont les conditions d’autorisation pour l’exploitation des banques (y compris les conditions particulières pour les banques dominées par l’étranger), l’application de la loi aux succursales et aux filiales des banques suisses à l’étranger, les règles sur la gestion des banques et enfin la protection des déposants en cas d’insolvabilité d’une banque.
Chaque thème est étudié en comparant l’avant-projet aux législations bancaires allemande, britannique et belge. Dans l’ensemble, on peut constater une large convergence des réglementations bancaires européennes et de l’avant-projet. A certains égards cependant, le système suisse reste isolé : par exemple, pour l’exigence de réciprocité s’appliquant aux banques dominées par l’étranger. On relèvera aussi l’existence de certains problèmes encore imparfaitement résolus, en particulier celui de la surveillance des holdings bancaires.
– I. Le champ d’application de la loi et les conditions d’autorisation.
– II. Les conditions d’autorisation et les règles particulières applicables aux banques dominées par l’étranger.
– III. L’application de la loi aux succursales et filiales des banques suisses à l’étranger.
– IV. Les principales règles sur la gestion des banques.
– V. La protection des déposants en cas d’insolvabilité de la banque.
– VI. Les objectifs de la loi.
– VII. Table ronde.

Genève, Georg, 1983 (épuisé)

L'avant-projet de loi fédérale sur les opérations d'initiés : colloque international

Opérations d’initiés : interdites dans certains pays, convient-il de réprimer ces opérations en Suisse ?
Comment la Suisse doit-elle répondre aux demandes d’entraide pénale présentées par des autorités étrangères ?
(Articles en français, anglais et allemands)
Une transaction en bourse est qualifiée d'”opération d’initiés” lorsque des titres sont achetés (ou vendus) par des personnes bénéficiant d’information confidentielles, susceptibles d’influencer sensiblement le cours des titres.
Ces opérations d’initiés sont aujourd’hui interdites dans certains pays, et notamment aux Etats-Unis. A la lumière des diverses expériences étrangères, convient-il de réprimer ces opérations en Suisse, le cas échéant par quels moyens et dans quelles limites ? Tel est l’objet d’un avant-projet de loi présenté par le Département fédéral de justice et police.
En outre, comment la Suisse doit-elle répondre aux demandes d’entraide pénale présentées par des autorités étrangères (par exemple la “Securities and Exchange Commission” américaine) désirant poursuivre des opérations d’initiés réalisées à l’étranger par l’intermédiaire de banques suisses ?
Telles sont les questions qui furent examinées par un colloque international organisé à Genève en 1984 et dont les travaux sont publiés dans le présent volume.
I. Droit comparé
Liste des membres de l’International Faculty for Corporate and Capital Market Law
II. L’avant-projet de loi suisse
1. Problèmes généraux
– A. Punissabilité des opérations d’initiés
– B. L’action pénale
– C. L’action civile
– D. L’autorité administrative
2. Aspects particuliers
– E. L’information
– F. Les genres de titres
– G. L’avantage obtenu
– H. Le tippee
III. L’entraide internationale en matière d’opérations d’initiés en Suisse, aujourd’hui et selon le projet de loi
IV. Conclusions

Genève, Georg, 1984