B-19-01
Circ.-FINMA 19/1
Répartition des risques - banques
-
FR
DE
IT
-
FINMA
- État le 1 janvier 2020
- Date d’origine : 7 décembre 2017
- Dernière modification : 4 novembre 2020
- Norme abrogée le : 1 janvier 2027
- Remplace
B-08-23 Circ.-FINMA 08/23 Répartition des risques - banques
-
Historique
-
Modification du 04.11.2020 : suite à l'entrée en vigueur de la législation liée à la LSFin et la LEFin au 01.01.2020, la FINMA a adapté rétroactivement les renvois et notions y relatifs.
Au 01.01.2027, sera remplacée par l'Ordonnance de la FINMA sur la répartition des risques des banques et des maisons de titres (ORR-FINMA)
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DE
IT
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FINMA
- État le 1 janvier 2020
- Date d’origine : 7 décembre 2017
- Dernière modification : 4 novembre 2020
- Norme abrogée le : 1 janvier 2027
- Remplace
B-08-23 Circ.-FINMA 08/23 Répartition des risques - banques
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Historique
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Modification du 04.11.2020 : suite à l'entrée en vigueur de la législation liée à la LSFin et la LEFin au 01.01.2020, la FINMA a adapté rétroactivement les renvois et notions y relatifs.
Au 01.01.2027, sera remplacée par l'Ordonnance de la FINMA sur la répartition des risques des banques et des maisons de titres (ORR-FINMA)
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