La monnaie unique et les pays tiers : colloque international
Marcel Fontaine
, Luc Thévenoz
— 14 Agosto 2002
(Edition billingue, anglais/français)
Pour les pays membres de l’Union économique et monétaire, l’avènement de l’euro ouvre une nouvelle étape dans l’intégration, capitale dans ses implications tant politiques et psychologiques qu’économiques. L’introduction de la monnaie unique constitue également un événement d’importance majeure dans les relations avec les pays tiers, que ceux-ci soient d’autres membres de l’Union européenne ou extérieurs à l’Union. Les rapports et les débats ici reproduits d’un colloque international qui s’est tenu à Genève en automne 1998 abordent les principaux aspects monétaires et institutionnels de l’U.E.M. avant d’examiner en profondeur certaines questions délicates liées à la continuité de contrats et aux incidences comptables et fiscales de la monnaie unique. Chaque thème confronte les points de vue des pays membres et des pays tiers. Cette approche particulièrement fructueuse fait de cet ouvrage une source exceptionnelle d’information et de réflexion.
I. Aspects monétaires et institutionnels de l’UEM
– L’euro et le système monétaire international, Philippe Maystadt
– Le système européen de banques centrales : les rapports entre banques centrales nationales et Banque centrale européenne, Jean-Victor Louis
– Le statut monétaire de l’euro, René Smits
II. Le principe de continuité des contrats
A. Le point de vue de l’Union européenne
– La monnaie unique et le principe de continuité des contrats : introduction et point de vue d’un pays participant à l’Union européenne, Marcel Fontaine
– Continuity of contracts under English law : a perspective from a Member State outside the euro zone, Edward Murray
– La continuité des contrats en droit français : approche d’un praticien, François Schwerer
B. Le point de vue des pays tiers
– La continuité des contrats affectés par l’Union économique et monétaire selon le droit suisse, Luc Thévenoz
– L’euro et les pays d’Europe centrale, Denis Philippe
– Introduction of the euro and Japanese law, Hideki Kanda
– Euro replacement and excusable non-performance under American contract law, Richard E. Speidel
III. Quelques aspects particuliers
– Les effets de la monnaie unique sur les opérations dérivées (taux, change, indices), Jean-Pierre Mattout
– Redénomination et renominalisation des obligations émises par les Etats et par les entreprises de l’UEM, Philippe Lambrecht
– Les assureurs et la monnaie unique européenne, Jacques Léglu
– Euro listing and trading in non-participating countries, Urs Brügger
IV. Incidences comptables et fiscales de la monnaie unique
– Le régime comptable de l’introduction de l’euro selon le droit de l’Union européenne, Michel De Wolf
– Problèmes fiscaux posés par la mise en oeuvre de l’euro, Xavier Oberson