Inexécution d'ordres de bourse
Entre diligence de la banque et silence du client
Carla Cournot
— 29 mai 2026
À quelles conditions une banque engage-t-elle sa responsabilité pour l’inexécution d’un ordre de bourse, et dans quelle mesure un client doit-il répondre de ses propres communications et de son silence ? Dans un arrêt du 20 janvier 2026, la Cour de justice genevoise précise ces questions en distinguant trois hypothèses : l’ordre clair inexécuté sans justification suffisante, la communication ambiguë ne constituant pas une véritable instruction de vente, et l’absence de contestation en temps utile entraînant l’application de la fiction[...]