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Le Key Investor Information remplacera-t-il le prospectus simplifié ?

CESR a récemment publié un consultation paper (CP) concernant le contenu et la forme du Key Investor Information (KII).
Ce papier a été fait sur requête de la Commission européenne dans le contexte de la révision de la directive OPCVM afin de remplacer le prospectus simplifié avec un document plus clair, le KII, pour les investisseurs.
Le travail sur le KII est prévu en trois phases. D’abord, CESR élaborera un document à présenter à la Commission (en février 2008), et ceci sur la base des résultats de la consultation publique qui a eu lieu en novembre 2007. Ensuite, tout au long de 2008, la Commission testera auprès du public le KII proposé pas CESR. Enfin, CESR finalisera le KII sur la base des résultats des tests et d’une consultation avec les participants au marché (mars 2009).
Il est désormais clair que des documents compliqués ne remplissent pas le but d’informer les investisseurs de façon efficace. Pour cette raison KII devrait contenir juste les éléments essentiels pour la prise de décision et ne pas contenir des informations supplémentaires (qui remplissent des exigences légales ou réglementaires) qui seront toujours présentes dans le prospectus. Un autre but du KII est de rendre plus simple aux investisseurs la comparaison de plusieurs fonds différents.
Dans la proposition actuelle de KII, les éléments qui doivent apparaître sont : le nom du fonds, ses objectifs et sa stratégie, le risque, la performance passée, les frais payés directement et indirectement par l’investisseur, le traitement du revenu (capitalisé ou distribué), les informations pratiques (où et comment acheter ou vendre les parts, fréquence de calcul de la VNI), quelques détails concernant le régime de taxation, information sur la responsabilité concernant les indications données dans le KII, où et comment obtenir plus d’informations, autorité compétente pour le fonds et date du KII.
En ce qui concerne la forme, le KII devrait aussi être standardisé. Il devrait tenir dans un seul document (feuille) pas plus long que deux pages A4. Les informations devraient être données dans l’ordre et la hiérarchie indiqués.
Au vu de l’expérience acquise avec le prospectus et le prospectus simplifié, nous sommes d’avis que cette démarche est la bienvenue et espérons qu’elle tiendra ses promesses.


Reproduction autorisée avec la référence suivante : Samantha Meregalli Do Duc,  : Le Key Investor Information remplacera-t-il le prospectus simplifié ?, publié le : 23 janvier 2008 par le Centre de droit bancaire et financier, https://cdbf.ch/566/