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Aude Peyrot

Aude Peyrot est docteure en droit, avocate et chargée de cours à l’Université de Genève. Elle est l’auteur d’une thèse sur les trusts et l’exécution forcée en Suisse. Elle a été Visiting Scholar à la Harvard Law School et au Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Privatrecht en 2010. Titulaire du diplôme de la Society of Trust and Estate Practioners (STEP), elle enseigne également dans le cadre du Swiss Advanced Certificate in Trust Management (SACTM).

Le trust de common law et l'exécution forcée en Suisse

Le présent ouvrage étudie le trust de common law sous l’angle de l’exécution forcée suisse. Les incidences d’un trust sur les droits des créanciers sont nombreuses et les questions qui en résultent souvent délicates. L’ouvrage examine la situation des créanciers respectifs des parties au trust (settlor, trustee à titre personnel et en cette qualité, bénéficiaires). Patrimoines séparés, mise en œuvre de l’effet de ring-fencing (art. 284b LP), conséquences de l’absence de publicité du trust sur les droits des créanciers, responsabilité et poursuite pour les dettes du patrimoine d’un trust (284a LP), saisissabilité des droits des bénéficiaires, reconnaissance du protective et du spendthrift trust, fonctionnement d’un asset protection trust et action révocatoire sont autant de thèmes qui sont explorés dans cette étude. Emaillé de considérations pratiques, l’ouvrage a pour ambition de servir tant les théoriciens que les praticiens du trust.

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Genève, Schulthess ; Montréal, Thémis, 2011