Edouard Benoit

Dans le cadre de ses études à l’Université de Genève, Edouard Benoit obtient successivement un Bachelor en droit (2010), un Master en droit (2012) et un Certificat de spécialisation en matière d’avocature (2012). Après avoir assumé un court mandat d’assistant auprès de la Faculté de droit de l’Université de Genève, il effectue son stage d’avocat en l’Étude Keppeler & Associés, stage au terme duquel il obtient le brevet d’avocat (2014). Dans l’enchaînement, il revient à la Faculté en qualité d’assistant de recherche et d’enseignement, puis de collaborateur scientifique pour le Département de droit civil (droit des obligations et droits réels). Durant cette période, il se consacre à la rédaction d’une thèse sur le droit de gage général bancaire

Contrats bancaires

La restitution de la cédule hypothécaire reçue à titre de garantie

Edouard Benoit — 9 novembre 2020

Refuser la restitution d’une cédule hypothécaire reçue à titre de garantie fiduciaire : oui, mais jusqu’à quel point ? En tout cas pas lorsque la créance garantie invoquée n’existe pas – ou plus –, a rappelé le Tribunal fédéral, au terme d’un raisonnement auquel une banque et son client ne semblaient pas forcément s’attendre (TF, du 12 mai 2020, 4A_559/2019). Dans le contexte de deux crédits hypothécaires tendant à l’acquisition de deux biens immobiliers distincts, la banque et son client sont liés par deux[...]

Crédits

Crédit bancaire

De l'intérêt de contester les intérêts

Edouard Benoit — 25 mars 2019

Réussir à « économiser » une somme totale de CHF 195'207.- ensuite de la dénonciation d’un prêt octroyé par une banque ? Tel est le résultat obtenu par les emprunteurs à l’issue d’une procédure de recours conduisant à deux arrêts rendus par le Tribunal fédéral au terme d’une efficace démonstration de droit des obligations (TF, 12 février 2019, 4A_69/2018 et 4A_73/2018). Suite à un prêt de CHF 4'075’00.-, portant intérêts à « 5.25% l’an net, variable selon les conditions du marché », dénoncé près de[...]