Edouard Benoit

Dans le cadre de ses études à l’Université de Genève, Edouard Benoit obtient successivement un Bachelor en droit (2010), un Master en droit (2012) et un Certificat de spécialisation en matière d’avocature (2012). Après avoir assumé un court mandat d’assistant auprès de la Faculté de droit de l’Université de Genève, il effectue son stage d’avocat en l’Étude Keppeler & Associés, stage au terme duquel il obtient le brevet d’avocat (2014). Dans l’enchaînement, il revient à la Faculté en qualité d’assistant de recherche et d’enseignement, puis de collaborateur scientifique pour le Département de droit civil (droit des obligations et droits réels). Durant cette période, il se consacre à la rédaction d’une thèse sur le droit de gage général bancaire

Le gage général de la banque : réflexions sur un gage mobilier multiple

Edouard Benoit — 31 mai 2022

Institution de la pratique bancaire, le droit de gage général est, pour la banque qui en bénéficie, une sûreté de poids : il garantit un nombre indéterminé de créances dont la banque est titulaire avec la quasi-totalité des avoirs que ses clients débiteurs auront déposés chez elle.
Le présent ouvrage propose une analyse du point de vue des droits réels et du droit des obligations, tout en incluant quelques développements de droit international privé, de procédure et de l’exécution forcée.
Le lecteur y trouvera une analyse de la qualification juridique du droit de gage général bancaire et des conditions de constitution pour chaque objet qu’il grève. Ce faisant, l’ouvrage valide la théorie de l’acte de disposition anticipé. L’ouvrage traite également du moment auquel l’exercice du gage est admissible, ainsi que de la limite chiffrée et des conséquences d’un exercice excessif. Il revoit aussi le critère de prévisibilité que la jurisprudence a introduit concernant les créances garanties.

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Genève, Schulthess, 2022

Sûretés

Contrats bancaires

La restitution de la cédule hypothécaire reçue à titre de garantie

Edouard Benoit — 9 novembre 2020

Refuser la restitution d’une cédule hypothécaire reçue à titre de garantie fiduciaire : oui, mais jusqu’à quel point ? En tout cas pas lorsque la créance garantie invoquée n’existe pas – ou plus –, a rappelé le Tribunal fédéral, au terme d’un raisonnement auquel une banque et son client ne semblaient pas forcément s’attendre (TF, du 12 mai 2020, 4A_559/2019). Dans le contexte de deux crédits hypothécaires tendant à l’acquisition de deux biens immobiliers distincts, la banque et son client sont liés par deux[...]

Contrats bancaires Crédits

Crédit bancaire

De l'intérêt de contester les intérêts

Edouard Benoit — 25 mars 2019

Réussir à « économiser » une somme totale de CHF 195'207.- ensuite de la dénonciation d’un prêt octroyé par une banque ? Tel est le résultat obtenu par les emprunteurs à l’issue d’une procédure de recours conduisant à deux arrêts rendus par le Tribunal fédéral au terme d’une efficace démonstration de droit des obligations (TF, 12 février 2019, 4A_69/2018 et 4A_73/2018). Suite à un prêt de CHF 4'075’00.-, portant intérêts à « 5.25% l’an net, variable selon les conditions du marché », dénoncé près de[...]