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Olivier Depierre

Olivier Depierre

Licencié en droit de l’Université de Genève (2003), ancien Registered Trust and Estate Practitioner (2009), Olivier Depierre a obtenu le Certificat de formation continue en Compliance Management (2010) et le Master of Laws (LL.M.) Banking & Finance (2013) du Centre de droit bancaire et financier (cum laude). Après avoir travaillé plusieurs années dans le privé, il a passé son brevet d’avocat (2015) puis rejoint l’Etude Bonnard Lawson. En 2017, il a créé sa propre Etude au sein de laquelle il pratique le droit bancaire, le droit des marchés financiers, le droit pénal et le conseil en matière de TGEs (Token Generating Events) et autres activités en lien avec les cryptomonnaies et les technologies de registres électroniques distribués.

Blockchain

Le cryptofranc devrait encore se faire attendre

Olivier Depierre Olivier Depierre  — 27 décembre 2019
Les cryptomonnaies au sens strict - comme le bitcoin ou l’ether - n’ont pour valeur intrinsèque que celle du protocole qui les sous-tend, fluctuant au gré de la loi de l’offre et la demande. Fort de ce fait, diverses initiatives privées ont entrepris d’adosser à une cryptomonnaie déterminée des actifs réels (stablecoin). A cet égard, le projet Libra du groupe Facebook a usé bon nombre de claviers depuis l’annonce de sa création en juin dernier. S’en suivirent effectivement quelques retentissantes[...]
Banque nationale suisse FinTech Monnaie Trafic des paiements

Blockchain

Les cryptoactifs en droit civil : prologue

Olivier Depierre Olivier Depierre  — 26 avril 2019
A la suite du rapport du Conseil fédéral de décembre dernier visant à poser les bases juridiques pour les DLT (Distributed Ledger Technologies) et la blockchain (« rapport du CF »), le DFF a rendu public à fin mars son rapport explicatif sur l’avant-projet de loi d’adaptation aux développements des TRD (francisation des DLT pour « technologies des registres électroniques distribués ») soumis à consultation publique jusqu’au 28 juin (« rapport explicatif du DFF »). Parmi les importantes propositions formulées, examinons-en ici deux, à savoir, la[...]
FinTech Infrastructures des marchés financiers Non classé

Rapport FinTech de l'Autorité bancaire européenne (ABE)

Olivier Depierre Olivier Depierre  — 5 juillet 2018

Ce 3 juillet, l’ABE a publié un rapport sur les risques prudentiels et opportunités des FinTechs. Elle examine l’utilisation des technologies de registres distribués en lien avec le financement du commerce et l’identité digitale et relève le caractère inadapté des procédures AML/KYC/CDD actuelles.

FinTech

Projets LSFin et LEFin

Les responsables de la gestion d’actifs selon les projets de LEFin et de LSFin

Olivier Depierre Olivier Depierre  — 18 novembre 2015
La présente contribution se limitera à une analyse critique de la règlementation des responsables de la gestion d’actifs, prévue au Chapitre 2 « Etablissements financiers » du projet de LEFin. Sous I, nous nous intéresserons au gestionnaire de fortune et à l’oublié du jour, le conseiller en placement ; sous II, nous découvrirons le trustee, nouvellement arrivé ; sous III, nous (re)trouverons le gestionnaire de fortune collective et la direction de fonds ; enfin, sous IV, nous envisagerons un très bref aperçu des nouveautés du[...]
Services financiers

Avant-projets LSFIN, LEFIN et LIMF

La nouvelle maison de titres au regard des deux avant-projets de LEFIN et LSFIN

Olivier Depierre Olivier Depierre  — 26 septembre 2014
Des différents établissements financiers qui devraient être catégorisés dans la future LEFIN, nous nous intéressons ici brièvement à la nouvelle notion de maison de titres (Wertpapierhaus, società di intermediazione mobiliare, art. 2 al. 1 let. d AP-LEFIN) définie à l’article 38 de l’avant-projet. Rapidement, le rapport explicatif du DFF du 25 juin dernier sur les deux premiers jets de LSFIN et LEFIN abrège le suspense : cette nouvelle notion remplacerait les actuels négociants en valeurs mobilières dans la mesure où la[...]
Négoce de valeurs mobilières Non classé Services financiers

Nouvelle directive européenne sur les abus de marché (MAD)

Olivier Depierre Olivier Depierre  — 16 avril 2014

Le Parlement européen a voté lundi la nouvelle MAD qui prévoit désormais une tolérance zéro pour les délits d’initié et abus de marchés, avec un ajout spécifique concernant les manipulations d’indices (cf. cas du LIBOR), celles via le High Frequency Trading ou via les dérivés sur matières premières.

Abus de marché Criminalité économique Négoce de valeurs mobilières Union Européenne

Union Européenne

L’accès au marché européen pour l’intermédiaire financier suisse avant le vote final sur la MiFID 2

Olivier Depierre Olivier Depierre  — 14 mars 2014
Le 19 février dernier, le Comité des représentants permanents de l’Union européenne (COREPER) a rendu public les textes de compromis de la future MiFID 2 issus des derniers trilogues de janvier, dont on rappellera ici qu’il s’agit de réunions informelles et confidentielles de procédure législative auxquelles participent des représentants du Parlement, du Conseil et de la Commission. Le vote final devrait se tenir à Strasbourg, au cours de la dernière séance plénière précédant les élections européennes, du 14 au 17[...]
Union Européenne