Besart Buci

Besart Buci a obtenu son Bachelor en droit à l’Université de Genève en 2018, après avoir passé une année à l’Université de Zurich. Il a ensuite poursuivi sa formation par un Certificat de droit transnational et un Master en droit à l’Université de Genève, avec une année d’échange à l’Université de Saint-Gall.

Avant de débuter son stage d’avocat au sein de l’Étude de Weck Zoells & Associés, Besart Buci a approfondi ses compétences juridiques en 2020 par un Certificat de spécialisation en matière d’avocature de l’Université de Genève.

Après l’obtention de son brevet d’avocat en octobre 2022, il a travaillé au sein de 373 Avocats & Associés, étude d’avocats spécialisée en droit bancaire et des marchés financiers.

Besart Buci a rejoint le Centre de droit bancaire et financier en février 2024 en tant qu’assistant-doctorant.

Stabilité financière : la BNS publie son rapport 2024

Besart Buci — 20 juin 2024

Dans son rapport, la BNS examine notamment les risques liés au changement climatique (p. 18), le plan d’assainissement et le plan de liquidation en insistant sur les leçons tirées de l’effondrement de Credit Suisse (p. 46) et l’impact positif pour les banques du passage aux taux d’intérêt positifs, en soulignant qu’une nouvelle hausse pourrait avoir un effet négatif (p. 57). La BNS termine par relever l’augmentation croissante du risque opérationnel que représentent les cyberattaques (p. 57).

Banque nationale suisse Surveillance des marchés financiers

Too big to fail

La responsabilité individuelle des dirigeants fait son chemin en Suisse

Besart Buci — 15 mai 2024

Dans son rapport du 10 avril 2024 sur la stabilité des banques, le Conseil fédéral propose l’élaboration d’un régime de responsabilité individuelle des dirigeants (également appelé senior managers regime, SMR) dans le dispositif « Too Big To Fail » (TBTF). Un SMR attribue des responsabilités concrètes aux dirigeants de l’échelon hiérarchique le plus élevé et permet aux autorités de surveillance d’identifier plus facilement les personnes fautives. Ce commentaire se concentre sur l’une des 37 mesures analysées par le Conseil fédéral dans son[...]

FINMA Réglementation bancaire Responsabilité Surveillance des marchés financiers Too big to fail

La FINMA révise sa circulaire 2013/5 « Liquidités des assureurs »

Besart Buci — 13 mai 2024

En réponse à l’entrée en vigueur au 1er janvier dernier de la révision de la LSA et de son ordonnance d’application, la FINMA ouvre une audition sur son projet de révision de la circulaire 2013/5. Un délai au 12 juillet 2024 est imparti aux intéressés pour prendre position. Les exigences de la FINMA s’articulent sur les axes suivants : (i) gouvernance, (ii) gestion et planification des liquidités, (iii) réserves de liquidités, (iv) gestion du risque de liquidité, (v) controlling et surveillance des liquidités et (vi) plan d’urgence.

Assurances FINMA

Rapport du Conseil fédéral sur la stabilité des banques

Besart Buci — 10 avril 2024

Le Conseil fédéral présente 22 mesures concrètes d’amélioration du dispositif « too big to fail » et 7 mesures à approfondir. Ces mesures s’articulent sur trois axes : (i) renforcement de la prévention, (ii) renforcement des liquidités et (iii) élargissement du dispositif de lutte contre les crises. Un tableau récapitulatif figure en p. 35 ss. Si la majorité des mesures concernent les banques d’importance systémique, certaines visent les autres banques et établissements financiers.

Banque nationale suisse FINMA Réglementation bancaire Surveillance des marchés financiers Too big to fail

Too big to fail

Le Financial Stability Board rend son second rapport

Besart Buci — 11 mars 2024

Le Financial Stability Board (FSB) salue les progrès de la Suisse sur la mise en œuvre des règles « Too Big To Fail » (TBTF), tout en soulignant qu’il reste du travail. Son second peer review report du 29 février 2024 porte sur la période 2022-2023 et vise les banques d’importance systémique (systemically important banks, SIBs) actives au niveau international. Les dix recommandations que le FSB formule peuvent être résumées comme suit : Augmentation des ressources de la FINMA sur les plans[...]